ORDRE NATIONAL DE LA LÉGION D'HONNEUR  

Source :

JORF n° 35 du 11 février 2020
- Texte n° 2 -

Décret du 10 février 2020 portant nomination dans l'Ordre national de la Légion d'honneur

NOR : INTK2001377D


MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR

Par décret du Président de la République en date du 10 février 2020, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'intérieur, et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 28 janvier 2020 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'Ordre national du Mérite, est nommé :

Au grade de Chevalier

Avec effet du 23 janvier 2020

M. Labois Franck, capitaine de police ; 14 ans et 9 mois de services. Décédé, dans l'accomplissement de la mission qui lui était confiée.