ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR  

Source :

JORF n° 0287 du 11 décembre 2010
- page 21681 - texte n° 2 -

Décret du 10 décembre 2010 portant nomination

NOR : INDX1031900D


MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE,
DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE

Industrie, énergie et économie numérique

Par décret du Président de la République en date du 10 décembre 2010, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, et visé pour son exécution par le grand chancelier de l'Ordre national de la Légion d'honneur, vu les déclarations du conseil de l'Ordre en date du 10 décembre 2010 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements, est nommé pour prendre rang à compter de la date de réception dans son grade :

Au grade de Chevalier