ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR  

Source :

J.O n° 300 du 26 décembre 2002
- page 21609 - texte n° 1 -

Décret du 20 décembre 2002 portant élévation

NOR : DEFM0202511D


MINISTÈRE DE LA DÉFENSE

Par décret du Président de la République en date du 20 décembre 2002, pris sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 16 décembre 2002 portant que les présentes élévations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont élevés au titre de l'article 1^er du décret n° 2000-204 du 6 mars 2000 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur pour la période du 1^er janvier 2000 au 31 décembre 2002, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :

A la dignité de Grand'Croix


Sans traitement

ARMÉE DE TERRE

Grillot ( Georges ), 13 juillet 1926, général de brigade. Grand Officier du 21 septembre 1982.

A la dignité de Grand Officier


Avec traitement

ARMÉE DE TERRE

Chizelle ( de ) ( Henry, Jean, Joseph ), 6 novembre 1902, général de brigade. Commandeur du 31 décembre 1956. Cité.

Sans traitement

ARMÉE DE TERRE

Chabanne ( Raymond ), 27 mars 1924, général de brigade. Commandeur du 14 juillet 1971.