ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR  

Source :

JORF n° 0095 du 22 avril 2011
- page 7154 - texte n° 1 -

Décret du 21 avril 2011 portant élévation

NOR : DEFM1110490D


MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
ET DES ANCIENS COMBATTANTS

Par décret du Président de la République en date du 21 avril 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 7 avril 2011 portant que la présente élévation est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 27 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, le conseil des ministres entendu, est élevé, pour prendre rang à compter de la date de sa réception, le militaire appartenant à l'armée active désigné ci-après :

A la dignité de Grand Officier


MARINE NATIONALE

Guillaud ( Edouard, François, Jean-Louis ), amiral. Commandeur du 16 avril 2010.

JORF n° 0095 du 22 avril 2011
- page 7154 - texte n° 2 -

Décret du 21 avril 2011 portant promotion

NOR : DEFM1110491D


MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
ET DES ANCIENS COMBATTANTS

Par décret du Président de la République en date du 21 avril 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 7 avril 2011 portant que la présente promotion est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 27 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, le conseil des ministres entendu, est promu, pour prendre rang à compter de la date de sa réception, le militaire appartenant à l'armée active désigné ci-après :

Au grade de Commandeur


GENDARMERIE NATIONALE

Mignaux ( Jacques, Gérard ), général d'armée. Officier du 24 décembre 2007.

JORF n° 0095 du 22 avril 2011
- page 7154 - texte n° 3 -

Décret du 21 avril 2011 portant promotion

NOR : DEFM1110818D


MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
ET DES ANCIENS COMBATTANTS

Par décret du Président de la République en date du 21 avril 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 18 avril 2011 portant que la présente promotion est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 27 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, le conseil des ministres entendu, est promu, pour prendre rang à compter de la date de sa réception, le militaire appartenant à l'armée active désigné ci-après :

Au grade de Commandeur


ARMÉE DE TERRE

Palasset ( Jean-Pierre ), général de brigade. Officier du 17 juillet 2008. Cité.