ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR  

Source :

JORF n° 0001 du 1^er janvier 2010
- page 10 - texte n° 1 -

Décret du 25 décembre 2009 portant promotion

NOR : DEFM0929940D


MINISTÈRE DE LA DÉFENSE

Par décret du Président de la République en date du 25 décembre 2009, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense, et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 26 novembre 2009 portant que la présente promotion est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 27 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, le conseil des ministres entendu, est promu pour prendre rang à compter de la date de sa réception le militaire appartenant à l'armée active désigné ci-après :

Au grade de Commandeur

MARINE NATIONALE

Launay ( Jacques, André, Pierre ), amiral. Officier du 12 juillet 2005.

JORF n° 0001 du 1^er janvier 2010
- page 10 - texte n° 2 -

Décret du 25 décembre 2009 portant promotion

NOR : DEFM0929942D


MINISTÈRE DE LA DÉFENSE

Par décret du Président de la République en date du 25 décembre 2009, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense, et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 26 novembre 2009 portant que la présente promotion est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, est promu pour prendre rang à compter de la date de sa réception le militaire appartenant à l'armée active désigné ci-après :

Au grade de Commandeur

ARMÉE DE L'AIR

Martin ( Jean-Pierre, Charles, Ernest ), général d'armée aérienne. Officier du 9 septembre 2003.