MÉDAILLE MILITAIRE
Source :
J.O n° 42 du 18 février 2001
- page 2737 -
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Décret du 16 février 2001 portant concession de la Médaille militaire
NOR : DEFM0101089D
Par décret du Président de la République en date du 16 février 2001, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense, et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 16 janvier 2001 portant que la présente concession est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 141 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, est décoré de la Médaille militaire :
Armée active
ARMÉE DE TERRE
Avec effet du 13 octobre 2000
Fauvel ( Pascal, Frédéric ), sapeur, génie ; 4 mois de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 17 septembre 2000. Décédé des suites de ses blessures le 11 octobre 2000.
J.O n° 42 du 18 février 2001
- page 2737 -
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Décret du 16 février 2001 portant concession de la Médaille militaire
NOR : DEFM0101090D
Par décret du Président de la République en date du 16 février 2001, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense, et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 16 janvier 2001 portant que la présente concession est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 141 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, est décoré de la Médaille militaire :
Armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du 18 octobre 2000
Banak ( Stéphan, Richard ), gendarme ; 12 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 17 octobre 2000.
J.O n° 42 du 18 février 2001
- page 2737 -
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Décret du 16 février 2001 portant concession de la Médaille militaire
NOR : DEFM0101115D
Par décret du Président de la République en date du 16 février 2001, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense, et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 23 janvier 2001 portant que les présentes concessions sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 141 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, sont décorés de la Médaille militaire :
Armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du 22 décembre 2000
Dauchy ( Dominique, Robert, Jules ), adjudant ; 25 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 27 novembre 2000.
Saunier ( Bruno, Marc ), gendarme ; 13 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 27 novembre 2000.
