ORDRE NATIONAL DU MÉRITE  

Source :

J.O n° 54 du 5 mars 2005
- page 3825 - texte n° 3 -

Décret du 3 mars 2005 portant nomination

NOR : EQUX0508123D


MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT, DES TRANSPORTS,
DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE,
DU TOURISME ET DE LA MER

Par décret du Président de la République en date du 3 mars 2005, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer et visé pour son exécution par le chancelier de l'Ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 15 février 2005 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire rendu applicable à l'Ordre national du Mérite en vertu de l'article 23 du décret du 3 décembre 1963, est nommé, avec effet du 20 décembre 2004 :

Au grade de Chevalier