ORDRE NATIONAL DU MÉRITE  

Source :

JORF n° 53 du 4 mars 2022
- Texte n° 3 -

Décret du 3 mars 2022 portant nomination dans l'Ordre national national du Mérite

NOR : SSAC2133263D


MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ

Par décret du Président de la République en date du 3 mars 2022, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre des solidarités et de la santé, et visé pour son exécution par le chancelier de l'Ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'Ordre portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'Ordre national du Mérite, est nommé :

Au grade de Chevalier

Avec effet du 24 septembre 2021

M. Koch ( François-Xavier, Paul ), praticien hospitalier dans un pôle d'urgence médicale aiguë ; 30 ans de services. Grièvement blessé dans l'exercice de ses fonctions.

JORF n° 53 du 4 mars 2022
- Texte n° 4 -

Décret du 3 mars 2022 portant nomination dans l'Ordre national national du Mérite

NOR : SSAC2203388D


MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ

Par décret du Président de la République en date du 3 mars 2022, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre des solidarités et de la santé, et visé pour son exécution par le chancelier de l'Ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'Ordre portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'Ordre national du Mérite, est nommé :

Au grade de Chevalier

Avec effet du 30 novembre 2021

M. Tecles ( Francis, Norbert ), chargé de sécurité dans un centre hospitalier ; 40 ans de services, grièvement blessé dans l'exercice de ses fonctions.