ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
Source :
JORF n° 234 du 8 octobre 2022
- Texte n° 1 -
Décret du 6 octobre 2022 portant nomination dans l'Ordre national du Mérite
NOR : IOMK2222364D
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR ET DES OUTRE-MER
Par décret du Président de la République en date du 6 octobre 2022, pris sur le rapport de la Première ministre et du ministre de l'intérieur et des outre-mer, et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, chancelier de l'Ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 21 septembre 2022 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'Ordre national du Mérite, est nommé :
Au grade de Chevalier
Avec effet du 1er août 2022
M. MORIN ( Martial ), adjudant-chef de sapeurs-pompiers volontaires ; 24 ans de services. Décédé en intervention, dans l'accomplissement de la mission qui lui était confiée.
JORF n° 234 du 8 octobre 2022
- Texte n° 2 -
Décret du 6 octobre 2022 portant nomination dans l'Ordre national du Mérite
NOR : IOMK2223662D
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR ET DES OUTRE-MER
Par décret du Président de la République en date du 6 octobre 2022, pris sur le rapport de la Première ministre et du ministre de l'intérieur et des outre-mer, et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, chancelier de l'Ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 21 septembre 2022 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'Ordre national du Mérite, est nommé :
Au grade de Chevalier
Avec effet du 11 août 2022
M. ALLAIRE ( Pascal ), commandant de sapeurs-pompiers volontaires ; 34 ans de services. Décédé en intervention, dans l'accomplissement de la mission qui lui était confiée.
