ORDRE NATIONAL DU MÉRITE  

Source :

JORF n° 125 du 30 mai 2008
- page 8929 - texte n° 3 -

Décret du 28 mai 2008 portant nomination

NOR : IOCA0811050D


MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR, DE L'OUTRE-MER
ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Par décret du Président de la République en date du 28 mai 2008, pris sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, chancelier de l'Ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 22 avril 2008 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire rendu applicable à l'Ordre national du Mérite en vertu de l'article 23 du décret du 3 décembre 1963, est nommé à compter du 29 février 2008 :

Au grade de Chevalier